Mentions légales

L'accès et l'utilisation de notre site sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

Propriété

Le présent site est la propriété de :

MAIRIE DE SAINT-PAUL-EN-PAREDS

42 rue de l’Eglise
85500 SAINT PAUL EN PAREDS
FRANCE

Téléphone : 02 51 92 03 20

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Madame Bénédicte GARDIN, en sa qualité de Maire.

Conception graphique

La conception graphique du présent site a été réalisée par la société Créasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Hébergement

Le présent site est hébergé chez OVH sur des serveurs infogérés par la société Créasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Commune de Saint-Paul-en-Pareds. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la Commune de Saint-Paul-en-Pareds dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Commune de Saint-Paul-en-Pareds est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.